Clinique Vétérinaire de l'Albanne Barberaz-Chambéry-73000 Savoie
Clinique Vétérinaire de l'Albanne Barberaz-Chambéry-73000 Savoie     

Conditions générales de fonctionnement.

 

Les présentes Conditions Générales de Fonctionnement sont consultables en salle d’attente, sur notre site internet ou sur toute demande auprès du secrétariat. Tous les actes effectués au sein de notre établissement de soins sont soumis aux présentes Conditions Générales de Fonctionnement

MENTIONS OBLIGATOIRES

Appellation de l'établissement de soins et espèces habituellement et occasionnellement traitées
 

Notre établissement de soins répond au cahier des charges de l’appellation « clinique vétérinaire» conformément à l’arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins.

Les espèces habituellement traitées sont les animaux de compagnie, les animaux de sport et de loisir, ainsi que les animaux d’élevage. Les espèces occasionnellement traitées sont les animaux des autres espèces.

Notre établissement se situe au 34, route d’Apremont, à BARBERAZ (73000). Pour nous joindre, pendant les horaires d’ouverture, téléphoner au 04 79 60 03 80.

 

Horaires d'ouverture habituels et conditions d'accueil du public

 

Les vétérinaires de la Clinique Vétérinaire de l’Albanne vous reçoivent sur rendez-vous tous les jours de la semaine de 9h à 12H et de 14H à 19H, et le samedi de 9h à 12H à Barberaz. Le secrétariat et l’accueil du public est ouvert en semaine de 8H30 à 12H et de 14H à 19H, et le samedi de 8H30 à 12H.

Personnel affecté aux soins des animaux
 

Personnel vétérinaire :

Dr Caroline BADARELLI,

Dr Yanne NEVEJANS,

Dr Léa WEINHARD,

Dr Pierre PETRUZZI.

Personnel non vétérinaire :

Catherine MOLLARD, Auxiliaire Spécialisée Vétérinaire

Sophie CARPENTIER, Auxiliaire Spécialisée Vétérinaire

Maxime GUENIER, Auxiliaire Vétérinaire

            

Prestations effectuées au sein de la clinique

 

Au sein de notre établissement sont proposées :

- Consultations de médecine générale

- Consultations de dermatologie

- Consultations de cardiologie

- Consultations d’ophtalmologie et d’éducation avec le Dr Caroline BADARELLI

- Consultations de comportement et d’éducation avec le Dr Caroline BADARELLI

- Chirurgie générale

- Chirurgie de convenance

- Chirurgie gynécologique et obstétrique

- Chirurgie abdominale

- Chirurgie cutanée

- Chirurgie ORL

- Chirurgie orthopédique avec le Dr Pierre PETRUZZI

- Hospitalisation

- Visites à domicile

- Analyses médicales, parasitologie et examens microscopiques.

- Analyses sanguines :

à Effectuées par nos soins avec le matériel suivant : Microscope Leitz HM-Lux3, Analyseur Biochimique Fuji Dri Chem NX500i, Hématologie SCIL Vet ABC

à Effectuées le cas échéant par un laboratoire extérieur avec l’accord du client.

- Anesthésies générales selon les protocoles établis (sauf indications contraires dans le contrat de soins). Le protocole est choisi en fonction de la nature de la chirurgie et de l’âge de l’animal.

- Prise en charge de la douleur, notamment post opératoire, selon les protocoles établis en fonction de la nature de la douleur, l’âge et l’état de l’animal.

- Imagerie médicale :

             à Réalisation de radiographies : générateur Vetox 110, développement numérique Fujifilm Prima T2

(Une copie de la radio peut être envoyée par mail au client sur demande)

à Echographie, doppler, doppler couleur, appareil Medison SA9900

(Une copie des images issues de l’échographie peut être envoyée par mail au client sur demande).

- Délivrance de médicaments : exclusivement conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur.

- Ventes de produits d'hygiène, ainsi que d'aliments diététiques et physiologiques.

 

Surveillance des animaux hospitalisés

 

Les animaux hospitalisés à la Clinique Vétérinaire de l’Albanne sont surveillés en dehors des heures d’ouverture de l’établissement par le vétérinaire d’astreinte en fonction des besoins dus à leur état de santé.

 

 

 

Permanence et continuité des soins

 

En dehors des heures d’ouverture de la Clinique Vétérinaire de l’Albanne, la permanence et la continuité des soins sont toujours assurés par les vétérinaires de la Clinique 24H/24 sur appel téléphonique au 04 79 60 03 80. En dehors des heures d’ouverture de la Clinique, un répondeur téléphonique donne le numéro du portable du vétérinaire d’astreinte 06 81 68 72 22. Au cas où le vétérinaire d’astreinte ne puisse répondre ou soit déjà en intervention, la messagerie invite le client à laisser, dans un message vocal, les coordonnées et le motif de l’appel. Ainsi le client sera rappelé au plus tôt par le vétérinaire d’astreinte.

 

 Espèces traitées
 

Nous soignons habituellement à la Clinique les chiens, chats, lapins, cochons d’inde, hamsters, furets, souris, rats, gerbilles, tortues, oiseaux, poules, oies, cochons et chèvres de compagnie.

Nous soignons à domicile les bovins, chevaux, ânes, ovins, caprins, porcins, lamas, lapins, animaux de la basse-cour.

Nous ne pouvons pas soigner les chevaux de grande valeur (chevaux de plus de 20 000€) pour lesquels nous n’avons pas d’assurance en Responsabilité Civile Professionnelle. Dans ce cas nous conseillons la Clinique Vétérinaire d’Argonay au 04 50 27 16 41.

 

 

Conditions tarifaires

 

Les principaux tarifs sont consultables en salle d’attente, ainsi que sur demande auprès du secrétariat ou d’un vétérinaire. Pour toute intervention un devis détaillé vous sera proposé, comprenant, dans la mesure des prévisions, les examens nécessaires, le cas échéant l’anesthésie, en fonction de l’espèce ou du poids de l’animal, les interventions ainsi que les médicaments prescrits.

Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits délivrés. Il donnera lieu à la production d'une facture détaillée conformément à la législation.

La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement voire même leur chiffrage exact. Dans ce cas un devis incluant des paliers financiers sera remis au client. Chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une nouvelle acceptation du client.

 

Litiges

 

Le Conseil Régional de l’Ordre des Vétérinaires dont nous dépendons est le CROV Rhône Alpes 111 avenue Barthélémy Buyer, 69009 Lyon (à contacter en cas de différend déontologique).

 

RCP

 

Notre compagnie d’assurance en charge de notre Responsabilité Civile Professionnelle est la Médicale de France, Agence d’Annecy, les Pléiades – Park Nord, Zone de la Bouvarde, 74370 METZ TESSY (à contacter en cas de différend professionnel).

 

Loi « Informatique et libertés », secret professionnel


Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des Docteurs Vétérinaires Caroline BADARELLI, Pierre PETRUZZI, Léa WEINHARD et Yanne NEVEJANS.

Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

         

MENTIONS FACULTATIVES

Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client

 

Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comportent un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou, dans le cas d'actes mettant en jeu le pronostic vital du patient, par écrit sous la forme d’un contrat de soins (voir chapitre « contrat de soins »).

Le comportement agressif d'un animal nécessite parfois l'utilisation de moyens de contention (physique ou chimique). Notre équipe informera dans ce cas le client de la nécessité d'utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité. L'examen de l’animal ne sera effectué qu'en cas d'acceptation de la contention par le client. Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et le cas échéant les conditions particulières d'examen sous contention énoncées ci-dessus.                     

                                       

Contrat de soins, conditions particulières     

 

Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l'objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins. Ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l'obtention de son consentement éclairé.

 

Décès de l'animal

 

En cas de décès d’un animal de compagnie, nous pouvons, si la législation le permet et si le client le souhaite, restituer le corps à fins d'inhumation.

Nous pouvons, dans les autres cas, assurer la crémation, avec ou sans restitution des cendres, par l'intermédiaire de la compagnie d’incinération pour animaux de compagnie INCINERIS, située 255 rue Charles de Gaulle 01500 CHATEAU-GAILLARD. Dans ce cas une Convention d’Incinération tripartite sera établie. Les frais d'incinération sont à la charge du client.

Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux.

 

Les chiens de première et deuxième catégories sont acceptés dans notre établissement à la condition expresse qu'ils soient muselés et présentés par une personne majeure.

 

Admission des animaux errants

 

Notre établissement de soin n’est pas habilité à faire office de fourrière. Nous ne pouvons pas garder les animaux trouvés errants, sauf s’ils sont blessés et nécessitent des soins. Dans ce dernier cas, ils seront accueillis à la Clinique après la signature d’un formulaire de prise en charge par lequel la personne qui a amené l’animal errant s’engage expressément à prévenir la mairie de la commune où l’animal a été trouvé. Dans tous les cas, après les soins de première urgence, l’animal sera confié à la fourrière de la SPA de Chambéry.

 

modalites de reglement

 

Les honoraires sont payables comptants en fin de consultation ou lorsque l'animal est rendu au client.

De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté selon des modalités convenues entre le vétérinaire et le client.

Un acompte sera demandé notamment lors d'hospitalisation de l’animal pour plusieurs jours, ou lors de soins de longue durée.

Un avoir pourra être établi en cas de restitutions d’aliments non entamés, et achetés depuis moins d'un mois. Les médicaments même non entamés ne peuvent être repris ni donner lieu à un avoir.

Lors de paiement différé, des pénalités de retard seront appliquées conformément à l'article L441-6 du Code du Commerce. Elles sont fixées au taux Refi en vigueur majoré de 10 points ainsi qu'une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 € minimum. Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement.
              

 

 

 

 

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